Annexe A — Éléments du Système de contrôle qualité (professionnels en exercice chargés de missions d’appréciation directe)

Rapport sur la revue des pratiques de professionnels en exercice chargés de missions d’appréciation directe — 2013-2014

Rapport sur la revue des pratiques de professionnels en exercice chargés de missions d’appréciation directe — 2013-2014

Annexe A — Éléments du Système de contrôle qualité

Ce diagramme montre trois côtés d’un cube. Chaque côté représente un aspect du Système de contrôle qualité.

Le dessus du cube présente les objectifs du Système de contrôle qualité :

  1. Conformité aux normes professionnelles et aux exigences des textes légaux et réglementaires applicables
  2. Les rapports délivrés sont appropriés aux circonstances

Le côté droit du cube montre les deux niveaux du Système de contrôle qualité :

Le côté gauche du cube montre les éléments du Système de contrôle qualité :

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