Annexe A — Éléments du Système de contrôle qualité (professionnels en exercice chargés de missions d’appréciation directe)
Rapport sur la revue des pratiques de professionnels en exercice chargés de missions d’appréciation directe — 2013-2014
Annexe A — Éléments du Système de contrôle qualité
Ce diagramme montre trois côtés d’un cube. Chaque côté représente un aspect du Système de contrôle qualité.
Le dessus du cube présente les objectifs du Système de contrôle qualité :
- Conformité aux normes professionnelles et aux exigences des textes légaux et réglementaires applicables
- Les rapports délivrés sont appropriés aux circonstances
Le côté droit du cube montre les deux niveaux du Système de contrôle qualité :
- Niveau du cabinet (NCCQ 1)
- Niveau de la mission (NCA 220 ou C5030)
Le côté gauche du cube montre les éléments du Système de contrôle qualité :
- Leadership
- Règles de déontologie et indépendance
- Acceptation et maintien de la mission
- Ressources humaines
- Réalisation des missions
- Suivi